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Abusus

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Abusus
Abusus

L’abusus est l’un des attributs du droit de propriété, comme le fructus et l’usus.

L’abusus, relatif à la propriété, est le droit de disposer d’un bien ou d’une chose. L’abusus peut être détenu par le propriétaire, le possesseur, mais en aucun cas par l’usufruitier. En cas d’usufruit, l’abusus est détenu par le nu-propriétaire.

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